Propriétaire du site Internet

• ​Raison sociale : Ian Bailey Entrepreneur Individuel

• SIRET : 511 314 395 00027

• Adresse : 71, rue de Doullens, 80670 FIEFFES MONTRELET

• Adresse de courrier électronique : ">

• Numéro de TVA Intracommunautaire : exonérée de TVA — Art. 261.4.4 a du CGI

• Organisme de Formation Professionnelle Continue,
  enregistré sous le numéro 22 80 01671 80 auprès du préfet de région de Picardie.
  Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

​Responsable de la publication et des traitements des données personnelles

• ​Ian Bailey  Entrepreneur Individuel ">

​Hébergeur

• ​SAS OVH – https://www.ovh.com/
  2 rue Kellermann
  BP 80157
  59100 Roubaix

Webmaster 

• Webmaster : Ian Bailey, 80670 FIEFFES MONTRELET

​Informatique et liberté

​Aucune donnée nominative n’est collectée à l’insu des visiteurs du site internet.

Aucune information nominative n’est cédée à un tiers. 

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les visiteurs

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• droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)

• droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)

• droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)

• droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)

​Le droit de rectification s’exerce par courriel auprès du propriétaire du site internet ">

​Propriété intellectuelle

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

​Droit applicable et attribution de juridiction

​Tout litige en relation avec l’utilisation du site internet est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction au Tribunal de Commerce d’Amiens.

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